Politique de confidentialité

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Dernière mise à jour : JUIN 2023

1. DÉFINITIONS

Les termes assortis d’une majuscule renvoient aux définitions suivantes :

• La « Société » ou « nous » désigne la société ELECTR'ILE, dont le siège est situé au 14 rue Pasteur, 97400 Saint-Denis, Réunion, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 932 916 638 RCS SAINT DENIS.

• Le « Site » désigne le site internet accessible à partir du lien URL electrile.re et ses éventuels sous-sites permettant d’accéder à un espace de consultation de contenus, à un espace réservé aux clients, etc., fournis par la Société.

• « Vous » désigne les personnes concernées par les Traitements effectués sur le Site (utilisateurs, prospects, clients…).

• La « Politique » désigne la présente politique de confidentialité.

• Une « Donnée » correspond à toute information sur une personne physique identifiée ou identifiable (la « personne concernée ») directement ou indirectement, notamment par référence à un identifiant (nom, numéro d'identification, données de localisation, identifiant en ligne…) ou à un ou plusieurs éléments propres à son identité.

• Un « Traitement » correspond à toute opération appliquée à des Données (collecte, enregistrement, organisation, conservation, adaptation, communication par transmission, diffusion, effacement…).

• Un « Responsable de traitement » est celui qui, seul ou conjointement avec d'autres, détermine les finalités et les moyens du traitement, et un « sous-traitant » est celui qui traite des Données pour le compte du responsable du traitement. Sur le Site, sauf mention contraire, nous sommes responsables du traitement des Données.

• Un « Destinataire » est la personne physique ou morale, l'autorité publique, le service ou tout autre organisme qui reçoit communication de données personnelles, qu'il s'agisse ou non d'un tiers.

• La « Réglementation » désigne le Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (RGPD) ; la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés ; les règles applicables en matière de prospection commerciale prévues par le Code des postes et des télécommunications, et plus généralement les lois et règlements applicables aux Traitements de Données que nous réalisons.

SITE VITRINE ET PROSPECTION COMMERCIALE

Le Site présente les activités de notre Société et divers formulaires (contact, abonnement à la newsletter…). En complétant les formulaires et en communiquant avec nous via le Site, vous nous transmettez les catégories d’informations suivantes :

• Données d’identité : civilité/genre ; nom ; prénom ; et à titre facultatif, nous pourrons vous demander votre date de naissance pour proposer des offres d’anniversaire.

• Données de contact et correspondances : adresse e-mail ; adresse postale (adresse, code postal, ville) ; numéro de téléphone. En cas de demande auprès du service client, la nature de votre demande et le contenu de votre demande.

• Données des avis et contributions : pseudonyme, date de l’avis, contenu de l’avis, produit ou service concerné, le cas échéant photo de profil rattachée à l’avis. La Société pourra enrichir son Site en collectant et republiant les avis et contributions émis par ses clients sur d’autres sites (notamment les réseaux sociaux) lorsque ces contributions sont librement accessibles au public.

• Données nécessaires à la réalisation des actions de fidélisation, de prospection, d’étude, de sondage, de test produit et de promotion.

• Données relatives à l’organisation et au traitement des jeux concours, de loteries et de toute opération promotionnelle.

• Données collectées par le biais des actions d’exercice des droits consacrés par la Réglementation.

Conformément à notre intérêt légitime, et le cas échéant lorsque cela est nécessaire à l'exécution de mesures précontractuelles prises à votre demande ou d'un contrat, nous réalisons des traitements sur les Données susvisées pour les finalités suivantes :

• Présentation des produits et services de la Société.
• Gestion, traitement et suivi des demandes et des échanges avec la Société, via le Site (le cas échéant en vous proposant un chatbot, un outil de réservation d’appel...).
• Gestion de la relation avec les prospects.
• Gestion des avis des personnes sur des produits, services ou contenus de la Société.
• Prospection et/ou envoi d’informations, gestion des opérations techniques de prospection, choix des personnes pour réaliser des actions de fidélisation, prospection, sondage, test produit.
• Organisation de jeux concours, de loteries ou de toute opération promotionnelle sur le Site.

Les données utilisées à des fins de gestion de la prospection commerciale sont conservées au maximum pendant trois ans à compter du dernier contact actif émanant du prospect ou client, et ce, avant en cas de retrait de votre consentement à recevoir des messages de notre part. Les Données des avis et contributions sont conservées pendant la durée d’accès au public de l’avis sur le Site.

Conformément à nos obligations légales, les données d’identité et de contact feront également l’objet de Traitement pour les finalités suivantes :

• Actualisation de ses fichiers de prospection par l’organisme en charge de la gestion de la liste d’opposition au démarchage téléphonique, en application des dispositions du code de la consommation.
• Gestion des demandes de droit d’accès, de rectification et d’opposition, et plus généralement des droits décrits dans la Politique.

 

1. LIVRAISON DE PRODUITS MATÉRIELS

Pour vous livrer les produits commandés sur le Site, nous vous demanderons votre adresse postale de livraison, si elle est différente de l’adresse de facturation. Si la livraison d’un bien est à destination d’un tiers, vous confirmez avoir l’autorisation de transmettre ses données d’identité et de livraison. Ces données seront transmises au transporteur chargé de la livraison.

D’autres informations nécessaires à la livraison, comme le mode de livraison, la taille du colis, les informations de suivi, la date de livraison, le bon de réception, et la signature du bon, feront l’objet de traitements conformément à nos CGV et à notre intérêt légitime.

Le transporteur chargé de la livraison applique sa propre politique de confidentialité sur les données qui lui sont transmises dans le cadre de la commande ou qu’il est amené à collecter lors de la livraison.

2. RÉSEAUX SOCIAUX ET SITES TIERS

Échanges sur les réseaux sociaux : Nous pouvons vous contacter ou répondre à vos questions via les réseaux sociaux si vous nous avez contactés par ce biais. Il est important de noter que l’usage des réseaux sociaux entraîne des traitements de données à caractère personnel par les fournisseurs de ces réseaux (voir leur politique de confidentialité).

Informations publiques : Les informations vous concernant, que vous nous avez transmises, peuvent être enrichies pour des finalités commerciales, de prospection, de communication, de sollicitation ou de marketing, en utilisant d’autres sources d’informations comme les réseaux sociaux. Cela inclut les informations publiques ou auxquelles nous avons accès en tant qu’administrateurs d’une page ou d’un groupe. La base légale de ce traitement est notre intérêt légitime en tant que société commerciale.

PARTAGE DE VOS INFORMATIONS PERSONNELLES

Nous partageons vos informations personnelles avec des tiers qui nous aident à les utiliser aux fins décrites précédemment. Par exemple, nous utilisons Shopify pour héberger notre boutique en ligne. Pour en savoir plus sur l'utilisation de vos informations personnelles par Shopify, veuillez consulter la page suivante : Politique de confidentialité de Shopify.

Nous utilisons également Google Analytics pour mieux comprendre comment nos clients utilisent notre site. Pour en savoir plus sur l'utilisation de vos informations personnelles par Google, veuillez consulter la page suivante : Politique de confidentialité de Google.

Interconnexion : Si votre espace membre peut se connecter à un autre service (par exemple, un réseau social) pour effectuer des envois croisés, alors le service tiers pourra nous communiquer des informations dont vous avez autorisé la divulgation. Les éditeurs de services tiers pourront également collecter des informations concernant la consultation et/ou l’utilisation du Site, conformément à leur propre politique de traitement des données personnelles. Plus d’informations sur l’inscription au Site à partir d’un compte tiers :

• Pour Facebook : Aide Facebook | Développeurs Facebook
• Pour Google : Support Google

EXERCICE DE VOS DROITS

Pour toute demande d’exercice de vos droits ou pour plus d’informations, vous pouvez contacter ELECTR'ILE à l’adresse suivante : 14 rue Pasteur, 97400 Saint-Denis, ou par voie postale à cette même adresse.

Conformément à la Réglementation, vous disposez des droits suivants sur vos données :

• Droit d’accès à vos données : vous avez le droit de demander une copie de vos données et des informations fournies dans la présente politique de confidentialité (art. 15 RGPD). Lorsque le traitement des données repose sur notre intérêt légitime, vous pouvez demander les informations relatives à la mise en balance entre vos intérêts et ceux d'ELECTR'ILE.

• Droit de rectification : vous pouvez demander la mise à jour de vos données dont nous disposons (art. 16 RGPD).

• Droit à l’effacement de vos données : vous avez le droit de demander l’effacement de vos données lorsque celles-ci ne sont plus nécessaires, si vous retirez votre consentement à leur traitement, ou si vous vous opposez à ce traitement (art. 17 RGPD).

• Droit de retirer votre consentement : vous pouvez retirer à tout moment votre consentement pour les traitements basés sur votre consentement (art. 13-2c RGPD). Pour la prospection commerciale, vous pouvez vous désinscrire de nos listes de diffusion en cliquant sur le lien de désabonnement dans nos communications ou en nous contactant.

• Droit à la limitation du traitement : ce droit s'applique lorsque vous contestez l’exactitude des données, si le traitement est illicite et que vous vous opposez à leur effacement, ou lorsque les données sont encore nécessaires pour la défense de vos droits en justice (art. 18 RGPD).

• Droit à la portabilité des données : vous avez le droit de demander la communication de vos données dans un format structuré et lisible par machine, lorsque celles-ci font l’objet de traitements automatisés fondés sur votre consentement ou sur un contrat (art. 20 RGPD).

• Droit d’opposition : vous pouvez vous opposer au traitement de vos données basé sur notre intérêt légitime (art. 21 RGPD).

• Droit de définir le sort de vos données après votre mort : vous pouvez choisir un tiers de confiance à qui ELECTR'ILE devra confier vos données (art. 40-1 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978).

Pour plus d’informations, vous pouvez consulter le site de la CNIL.

En cas de demande d’exercice de vos droits, ELECTR'ILE se réserve le droit de vous demander de préciser votre demande et de fournir un justificatif d’identité. Ce justificatif sera conservé un an en cas d’exercice du droit d’accès ou de rectification, et trois ans en cas d’exercice du droit d’opposition. Si notre réponse ne vous satisfait pas, vous pouvez introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle et de protection des données personnelles dont vous dépendez (en France, la CNIL).

1. DURÉES DE CONSERVATION
Engagements. Des moyens de suppression effective des Données sont mis en place dès lors que la durée de conservation ou d'archivage nécessaire à l'accomplissement des finalités déterminées ou imposées est atteinte, notamment après suppression de votre compte auprès de notre Société ou au terme du contrat avec notre Société.
Minimisation. En tout état de cause, les Données faisant l'objet d'un Traitement ne sont pas conservées au-delà du temps nécessaire à l'exécution des obligations définies lors de la conclusion du contrat, ou posées par la législation en vigueur. Au-delà, elles pourront être anonymisées et conservées à des fins statistiques, notamment sous une forme agrégée.
Contentieux. De même, nous pouvons archiver les informations démontrant l’exécution de nos obligations contractuelles jusqu’à l’expiration des délais de prescription / forclusion applicables aux actions en justices, et ce pour la bonne défense de nos intérêts devant les juridictions en cas de contentieux ultérieur. Cela concerne notamment mais non exclusivement les durées prévues par le code de commerce, le code civil et le code de la consommation.

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2. DESTINATAIRES
Engagements. Nous nous engageons à ce que tout destinataire de données présente des garanties contractuelles suffisantes et appropriées pour respecter vos droits, afin que le traitement réponde aux exigences du RGPD lorsque ce règlement s’applique (notamment en matière de sous-traitance). Sur la base de nos obligations légales, vos Données pourront être divulguées en application d'une loi, d'un règlement ou en vertu d'une décision d'une autorité réglementaire ou judiciaire compétente.
Les informations que vous nous communiquez sont à usage interne par les personnes habilitées, elles sont strictement confidentielles et ne peuvent être divulguées à des tiers, sauf dans les conditions prévues par la Réglementation en cas d’accord exprès ou si vous avez décidé de les rendre publiques.
Sous-traitance. Nos prestataires externes (ex : fournisseurs, transporteurs…) peuvent, dans le cadre des traitements décrits ci-avant, être destinataires de données personnelles lorsque cela est nécessaire à la réalisation de leur mission.
Transfert hors UE. Nous nous engageons à veiller au respect de la réglementation applicable relative aux transferts des données vers des pays situés en dehors de l’Union Européenne et notamment selon les modalités suivantes :
• Nous transférerons les données des visiteurs, prospects et clients vers des pays reconnus comme offrant un niveau de protection adéquat ;
• Lorsque le pays de destination ne bénéficie pas d’un niveau de protection adéquat, nous encadrons les flux par des outils de transfert conformes à la réglementation (clauses contractuelles types de la commission européenne, notamment).
Agrégation de données non personnelles. Nous pouvons publier, divulguer et utiliser les informations agrégées (informations relatives aux utilisateurs du site, aux prospects, aux clients…) que nous combinons de sorte qu’aucune personne physique ne soit identifiable individuellement. Ce traitement est effectué conformément à notre intérêt légitime à des fins statistiques, d’analyse du secteur et du marché, de présentation de nos activités, à des fins promotionnelles et publicitaires et à d’autres fins commerciales.
Partenariat commercial. Les adresses électroniques des clients qui l’ont accepté sont mises à disposition de nos partenaires commerciaux, pour vous informer de leurs offres et actualités.

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3. SÉCURITÉ INFORMATIQUE
Engagements. Nous nous engageons à mettre en œuvre les mesures techniques et organisationnelles appropriées grâce à des moyens de sécurisation physiques et logistiques pour limiter les risques d'accès accidentels, non autorisés ou illégaux, de divulgation, d'altération, de perte ou encore de destruction des données personnelles vous concernant.
Avertissements. Nous vous invitons à rester prudent(e) sur ce que vous décidez de rendre public sur internet. En ce qui concerne les données personnelles, y compris relevant de votre vie privée ou sensibles rendues publiques à votre initiative ou déduites via vos contributions, commentaires et prises de position de quelque nature que ce soit sur le Site, ou encore les réseaux sociaux sur des groupes et/ou conversations avec d’autres utilisateurs du Site.
Protocole Https. L’adresse URL du Site est accompagnée d’un cadenas fermé ou une clé apparaît en bas à droite de votre navigateur signalant l’existence du protocole de sécurité Https, applicable au stockage des données notamment. Cela signifie que vous êtes dans une zone de navigation sécurisée, notamment lorsque votre numéro de carte bancaire vous est demandé.
Violation de données. Dans l'éventualité où un évènement entraînant la réalisation des risques de modification, de disparition ou d’accès non autorisé aux Données, nous nous engageons à :
• Examiner les causes de l'incident ;
• Prendre les mesures nécessaires pour limiter les effets négatifs et préjudices pouvant résulter dudit incident ;
• Notifier l'incident à l’autorité compétente et/ou aux personnes concernées dans les plus brefs délais lorsque cela répond à une exigence légale.
En aucun cas les engagements définis au point ci-dessus ne peuvent être assimilés à une quelconque reconnaissance de faute ou de responsabilité quant à la survenance de cet incident.

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4. GÉNÉRALITÉS
Caractère obligatoire ou facultatif. Sur le Site, vous êtes informé du caractère obligatoire des réponses par la présence d’un astérisque ou tout autre type de mention. En cas de demande incomplète (par exemple : inscription ou commande en ligne, demande de renseignement, etc.), la Société se réserve le droit de demander des informations complémentaires ou d’écarter par tout moyen technique la possibilité de valider le formulaire concerné.
Liens hypertextes. Le Site peut fournir des liens vers d’autres sites, applications et services que les siens, qui peuvent être exploités par des sociétés tierces. Nous ne sommes pas responsables du traitement des données personnelles effectué par ces sites tiers, ou les sites pointant vers le Site, dont l’utilisateur est invité à consulter les politiques de protection des données personnelles pour plus d’informations. La Politique est applicable uniquement aux activités de la Société, qui ne pourra être tenue responsable des manquements d’un tiers à ses obligations en matière de protection des données personnelles.
Champ d’application. La Politique n’est pas exhaustive de l’ensemble des traitements et nous nous réservons la possibilité de la compléter par tout moyen.
Langue. La Politique est rédigée en français. Dans le cas où elle serait traduite en une ou plusieurs langues, seul le texte français ferait foi en cas de litige.
Non-renonciation. L'inapplication temporaire ou permanente d'une ou plusieurs clauses des présentes ne saurait valoir renonciation de sa part aux autres clauses des présentes qui continuent à produire leurs effets.
Modifications - Mises à jour. Nous nous réservons la possibilité de modifier la présente politique de confidentialité. Les personnes concernées seront averties lorsque cela est prévu par la réglementation applicable. La date de mise à jour est indiquée en en-tête et nous vous invitons à la consulter régulièrement.

INFORMATION SUR LES COOKIES

Présentation : Les cookies et traceurs (ci-après « cookies ») désignent les témoins de connexion et plus généralement, tout fichier déposé lors de la consultation d’un site web ou d’une application mobile, de l’installation ou de l’utilisation d’un logiciel dans l’équipement terminal de l’utilisateur, ayant pour objet la lecture ou l’écriture d’informations dans cet équipement. Les cookies nous permettent de collecter des Données de consultation du Site (adresse IP, fournisseur d’accès à Internet, configuration matérielle, configuration logicielle, type et langue du navigateur...).
Les cookies peuvent être déposés par ELECTRILE ou par des sociétés tierces sans votre consentement lorsqu’ils sont strictement nécessaires au fonctionnement du site ou pour faciliter la communication au public en ligne, par exemple lorsqu’ils sont destinés à l’authentification, à garder en mémoire le contenu d’un panier d’achat, à générer des statistiques de fréquentation, ou encore pour limiter l’accès gratuit à un échantillon de contenu demandé par les utilisateurs.

Durée : La durée maximale de conservation des cookies est de 13 mois après leur premier dépôt dans votre terminal et cette durée n’est pas prolongée à chaque visite.

Consentement au dépôt de cookies : Vous êtes informé de la présence des cookies non strictement nécessaires par un bandeau d’information sur le Site. À l’exception des cas d’usage non soumis au consentement, les cookies et traceurs ne feront l’objet d’un dépôt sur votre terminal qu’avec votre accord exprès. Il pourra vous être demandé périodiquement de réitérer votre consentement, afin de nous assurer que celui-ci est toujours valide.

Paramétrage des cookies : Vous avez toujours la possibilité de modifier vos préférences via les paramètres de votre navigateur (Firefox avec protection renforcée contre le pistage ; Firefox avec suppression des cookies ; Chrome ; Internet Explorer ; Safari ; Opera ; Microsoft Edge). Vous pouvez également configurer le navigateur de votre terminal afin d’activer l’option « Do Not Track », qui indiquera aux sites visités, aux régies publicitaires ou aux applications que vous ne souhaitez pas être « suivi ». Cette fonctionnalité est disponible notamment pour les navigateurs suivants : Firefox ; Chrome ; Internet Explorer ; Safari ; Opera ; Microsoft Edge.

En cas de refus des cookies non indispensables au fonctionnement du Site : Certaines fonctionnalités du Site, telles que les lecteurs vidéo ou des contenus interactifs, font appel à des services proposés par des tiers et déposent des cookies leur permettant d’identifier votre consultation du contenu. En cas de refus du dépôt de ces cookies, les fonctionnalités de personnalisation ne pourront pas fonctionner et les contenus qui vous seront proposés (notamment les suggestions de vidéos ou publicités) seront toujours présentes mais seront sans lien avec vos centres d’intérêt.

Types de cookies : Outre les cookies ayant pour finalité exclusive de permettre ou faciliter la communication via notre Site ou les cookies strictement nécessaires à la fourniture du Site ou Service auquel vous avez souscrit, nous utilisons des cookies et traceurs pour les finalités suivantes :
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SMS MARKETING
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